MENTIONS LEGALES

Cadre Éditorial

Ce site web a pour vocation d’informer les visiteurs sur les activités liées à IHEPS.

La Direction de la publication est assurée par l’administration des enseignements de IHEPS Maroc.

Propriété Intellectuelle Et Droits D’auteurs

Les marques citées et logos utilisés figurant sur ce site web sont la propriété de leurs déposants. Ils ne figurent ici qu’au titre d’illustration. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

La création de liens hypertextes est soumise à l’accord écrit préalable du community manager du site web. Toute demande doit être motivée par courriel à contact@iheps.ac.ma

Responsabilités

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. IHEPS Maroc ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations et ne pourra être responsable de quel que dommage que ce soit, tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. IHEPS Maroc se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de IHEPS Maroc qui décline, par conséquent, toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Confidentialités Des Échanges

Les messages envoyés par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.